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Marques déposées par SA MONIN-CHANTEAUD
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"CYCLO-NORME"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CYCLO-NORME"
SA MONIN-CHANTEAUD

Numéro de dépôt :
96636973
Date de dépôt :
30/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2006

Présentation de la marque "CYCLO-NORME"

Déposée le 30 juillet 1996 par SA MONIN-CHANTEAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "CYCLO-NORME" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est SA MONIN-CHANTEAUD, domicilié(e) PARC EUROMEDECINE II 145 rue de la Valsière, 34099 MONTPELLIER Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean-Pierre GONZALVEZ Notaire - France.

La marque "CYCLO-NORME" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CYCLO-NORME" est expirée depuis le 30 juillet 2006.

SA MONIN-CHANTEAUD a également déposé les autres marques suivantes : NAT'OS , "KAWA-MAG" , "KAVAMAG" , ISIOPAUSE , ISIOPAUSE


SA MONIN-CHANTEAUD - PARC EUROMEDECINE II 145 rue de la Valsière, 34099 MONTPELLIER Cedex - France


Me Jean-Pierre GONZALVEZ Notaire - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Produits pharmaceutiques, véterinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, nattes pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides